Effectivement il.ya le Principe de la La responsabilité de supervision et de contrôle ,.Cependant , il sied de noter
que les responsables ne sont pas toujours là physiquement.
La fraude
Une massive et organisée suggère une défaillance dans la supervision .
Mais selon mes analyses, punir les responsables ne pourrait résoudre aucun problème car le système de fraude s’il y a organisation continuera toujours.
Le mieux serait de punir ceux qui seraient directement impliqué dans l’acte de fraude :
Le sous-directeur et le directeur provincial ne sont pas physiquement sur le terrain et n’ont pas permis directement le passage des marchandises frauduleuses.
Leur rôle est de gestion, de planification et de supervision, pas d’exécution directe des contrôles à la frontière ou dans les entrepôts.
leur rôle est de définir les procédures, d’allouer les ressources, de superviseur les équipes et de réagir aux rapports, mais pas de réaliser eux-mêmes les contrôles d’identité, de pesage, de jaugeage, ou de validation des documents à chaque transaction.
La fraude massive indique que les agents directement responsables des contrôles sur le terrain (inspecteurs, vérificateur, contrôleurs, agents de quai, etc.) ont soit failli à leur tâche, soit été corrompus, soit ont été manipulés.
La responsabilité première de ces actes incombe aux agents qui les ont commis. Et celà prouve que le
système SIDONIA, bien qu’utilisé, n’a pas été appliqué correctement par les personnes chargées de la saisie et de la validation des données, ou que les contrôles physiques ont été sciemment ignorés.
Alors il.ya manque d’information et Si le sous-directeur et le directeur provincial n’ont pas été informés de manière adéquate et en temps voulu de l’ampleur de la fraude, ou si les alertes n’ont pas remonté la chaîne hiérarchique, ldonc eur capacité à agir a été limitée.
Les punir serait incorrecte et ne resoudrera aucun problème.
la lettre du Ministère des Hydrocarbures semble être l’alerte principale qui les a mis officiellement au courant de l’ampleur du problème. Si aucun rapport interne n’a fait état de ces irrégularités avant, leur inaction pourrait être être considérée comme involontaire plutôt que complice.
J’estime que la stratégie de fraude organisée a probablement impliqué un réseau d’agents de terrain complices.et non les responsables.
La responsabilité directe des actes de fraude incombe donc à ces agents.
Pour chuter les enquêtes devraient d’abord viser les personnes qui ont directement facilité le passage des 50% de produits non dédouanés, et que le sous-directeur et le directeur provincial n’ont pas nécessairement eu connaissance de ces agissements spécifiques.
Au moins qu’il ait des preuves si non
Pour les tenir responsables, il faudrait prouver qu’ils étaient au courant de la fraude et qu’ils ont activement participé à sa dissimulation ou à sa facilitation car la lettre du ministère ne fournit pas de preuves directes de leur implication personnelle.
Vous êtes sans ignorer que le manque de supervision est une faute administrative, mais la complicité active dans la fraude est une faute pénale.
Donc sans preuve de cette complicité, ils ne peuvent être directement tenus pour responsables des actes de fraude.
la lettre N/Réf. : M-HYD/ABM/GKYN/gkyn/0074/CAB/MIN-ETAT/2026, émanant du Ministère des Hydrocarbures, met en lumière une situation de fraude douanière massive. Il est important de noter que cette lettre est adressée à votre Direction Générale, et non spécifiquement au sous-directeur ou au directeur provincial, suggérant un problème systémique qui dépasse leur seule responsabilité opérationnelle. »
* « Les faits décrits dans la lettre font état d’une fraude massive et organisée, impliquant un volume considérable de produits pétroliers. Si des irrégularités d’une telle ampleur ont eu lieu, cela dénote une défaillance des contrôles de premier niveau et des agents sur le terrain, qui sont les premiers responsables de la validation des transactions. » « Le sous-directeur et le directeur provincial, par leurs fonctions de supervision, ont la responsabilité de s’assurer que les procédures sont respectées et que les équipes fonctionnent correctement. Cependant, l’absence de leur présence physique sur le terrain au moment de chaque transaction ne les rend pas directement coupables des actes de fraude commis par leurs subordonnés. Leur responsabilité serait engagée s’il était prouvé qu’ils étaient au courant de ces faits et qu’ils n’ont rien fait pour y remédier, ou s’ils ont activement participé à la dissimulation. » « Il est donc essentiel de mener une enquête approfondie pour identifier les agents directement impliqués dans la fraude et les éventuelles complicités au niveau opérationnel, avant d’établir la responsabilité des échelons supérieurs .
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Sylvain Mwamba journaliste d’investigation.
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